Documentations ministérielles

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    Enseignement supérieur (MES) · 2026 Inventaire

    Activités de formation et de sensibilisation à l’IA générative

    Inventaire des activités de formation et de sensibilisation à l’IA générative offertes dans le réseau de l’enseignement supérieur.

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    Enseignement supérieur (MES) · 2026 Portrait

    Cas d’usage de l’intelligence artificielle en enseignement supérieur

    Portrait des principaux cas d’usage de l’intelligence artificielle observés dans les établissements d’enseignement supérieur.

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    Enseignement supérieur (MES) · 2026 Recueil

    Activités de partage et ressources en IA pour les acteurs de l’enseignement supérieur

    Recueil d’activités de partage et de ressources destinées aux acteurs de l’enseignement supérieur en matière d’IA.

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    Enseignement supérieur (MES) · 2025 Cadre de référence

    Déploiement et intégration de l’intelligence artificielle en enseignement supérieur

    Cadre de référence issu des travaux de l’instance de concertation nationale : principes, balises et pistes pour un déploiement structuré de l’IA dans le réseau collégial et universitaire.

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    Enseignement supérieur (MES) · 2025 Guide

    Intégration responsable de l’IA dans les établissements d’enseignement supérieur

    Guide pratique de repères et de bonnes pratiques pour accompagner une intégration responsable de l’IA dans les établissements.

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    Éducation (MEQ) · 2026 Recommandations

    Recommandations éthiques de l’intelligence artificielle en éducation

    Recommandations éthiques encadrant l’usage de l’intelligence artificielle dans le milieu de l’éducation.

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    Éducation (MEQ) · 2026 Guide

    L’utilisation pédagogique, éthique et légale de l’IA générative

    Guide destiné au personnel enseignant pour un usage pédagogique, éthique et légal de l’IA générative.

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    Éducation (MEQ) · 2026 Fiche

    Fiche d’évaluation d’impacts éthiques d’un système d’IA

    Fiche pratique pour évaluer les impacts éthiques dans le cadre du développement d’un système d’IA.

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    Éducation (MEQ) Outil en ligne

    Phases de l’encadrement éthique d’un système d’IA

    Démarche interactive en ligne présentant les phases de l’encadrement éthique d’un système d’intelligence artificielle.

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    Cybersécurité et Numérique (MCN) · 2026 Guide

    Guide des bonnes pratiques d’utilisation de l’IA générative

    Bonnes pratiques applicables aux outils d’IA générative publics.

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    Cybersécurité et Numérique (MCN) · 2026 Guide

    Guide sur l’utilisation responsable de l’IA agentique

    Repères pour une utilisation responsable des outils d’IA agentique publics.

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    Cybersécurité et Numérique (MCN) · 2026 Balises

    Utilisation de l’IA générative en communication gouvernementale

    Balises encadrant l’usage de l’IA générative dans les communications gouvernementales.

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    Cybersécurité et Numérique (MCN) · 2026Tendances

    Les grandes tendances en transformation numérique dans les administrations publiques

    Édition de juillet 2026 : un portrait des grandes tendances qui façonnent la transformation numérique du secteur public.

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    Cybersécurité et Numérique (MCN) · 2025 Guide

    Guide d’application des mesures applicables à l’utilisation de l’IA générative

    Lignes directrices et mesures applicables lors de l’utilisation de l’IA générative dans les organismes publics.

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    Cybersécurité et Numérique (MCN) · 2025 Énoncé

    Énoncé de principes pour une utilisation responsable de l’IA par les organismes publics

    Principes directeurs pour une utilisation responsable de l’intelligence artificielle par les organismes publics.

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    Cybersécurité et Numérique (MCN) · 2025 Arrêté

    Arrêté numéro 2025-02 du ministre de la Cybersécurité et du Numérique

    Arrêté ministériel du 3 décembre 2025, publié à la Gazette officielle du Québec.

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    Cybersécurité et Numérique (MCN) · 2025 Indication

    Interdiction de la fonctionnalité « Inscription vocale et faciale » de Microsoft Teams

    Indication ministérielle interdisant l’utilisation de la fonctionnalité d’inscription vocale et faciale de l’application Microsoft Teams.

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